Clos de Bourgogne
2 impasse de la Poulotte
21160 COUCHEY
Tél. : (+33) 3 806 28 774
fax : (+33) 3 806 28 774
Email : closdebourgogne@orange.fr
SARL au capital de 15244.90 €
RCS Dijon
N° de TVA intra communautaire : FR 26423341502
Sauf stipulations contraires particulières aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes passées en ligne ou par tout autre moyen sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente. Sauf mention contraire, les conditions de vente suivantes sont applicables pour chaque commande.
Clause de réserve de propriété
Suivant la loi 80-335 du 12 Mai 1980, toute marchandise reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.
Réception
Il vous appartient de vérifier l’état et le nombre de vos colis à réception. Vous devez signaler et consigner par écrit sur le bordereau de transport tout manque ou avarie. Le client ne peut émettre lors de la livraison des produits qu’en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande, ou en cas où la paquet contenant les produits serait fortement endommagé.
Description - qualité
Nous apportons le plus grand soin à l’achat, au stockage et à la distribution de nos vins.
Nos vins sont déclarés loyaux, marchands et francs de goût.
Considérant l’évolution d’un produit vivant comme le vin, nous nous réservons le droit de remplacer tout ou partie d’un colis qui serait impropre à la consommation. Toute commande orale entraîne l’acceptation pure et simple des conditions énoncées ci-dessus. Cette commande est réputée confirmée qu’après confirmation écrite ou émission de facture.
En cas de litige, le tribunal de Beaune est déclaré seul compétent.
Comment s'effectue la livraison ?
La livraison est assurée par La Poste (collissimo) ou par un transporteur professionnel qui nous permettent de vous faire parvenir vos achats dans les meilleures conditions.
Clos de Bourgogne prend en charge votre commande le jour même et vous l'expédie le plus rapidement possible. Le retard ne donne pas droit par l’acheteur a annuler la commande.
Les délais de livraison sont les suivants : Pour la France métropolitaine : livraison garantie sous 8 à 15 jours.
En cas d’erreur dans l’adresse de livraison qui nous est fournie et de retour de marchandises, le client en supporte les conséquences.
Les frais de port
Enlèvement par vos soins dans notre magasin, aucun frais si enlèvement dans les 30 jours
Les frais de port sont d’un montant forfaitaire suivant expédition par colissimo, par transporteur à partir de 9 bouteilles.
A partir de 61 bouteilles, prendre contact au 0660731011.
Pour les livraisons à l'étranger, nous consulter.
Tarifs au 1er janvier 2021
Bouteilles prix
1 9.35 €
2 16,50 €
3 14.35 €
4 22,00 €
5 25,00 €
6 20.85 €
7. 8 33.60 €
9 32.70 €
10. 11 37,00 €
12 32.70 €
13. 14 42,00 €
15 37,00 €
16, 17 50.40 €
18 43.20 €
19 à 23 60,00 €
24 46.00 €
25 à 35 50.00 €
36 46.00 €
37 à 47 72.00 €
48 60.00 €
49 à 59 72.00 €
60 60.00 €
61 et plus : nous consulter
étranger : nous consulter
Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre législation.
En cas de rédaction du présent contrat en plusieurs langues, seule la version française fera foi.