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vente de vins, ateliers oenologiques et cours de dégustation
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Conditions générales de ventes
Contact
+33 (0)3 80 62 87 74

Dégustations, conseils et vente de vins
André Lanaud
06 60 73 10 11
4 rue du Richebourg
21220 Gevrey-Chambertin

Ateliers et balades oenologiques
Sandrine Lanaud
06.64.90.20.32
4 rue du Richebourg 21220 Gevrey-Chambertin
1 rue du moulin 21640 Vougeot (groupes)

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Conditions générales de ventes

Clos de Bourgogne

2 impasse de la poulotte
21160 Couchey

Tél. : +33 3 80 62 87 74

SARL Clos de Bourgogne
SARL au capital de 15 244,90 €
RCS Dijon
N° de TVA intra-communautaire : FR 26423341502

 

Sauf stipulations contraires particulières aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes passées en ligne ou par tout autre moyen sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente. Sauf mention contraire, les conditions de vente suivantes sont applicables pour chaque commande.

 

Conditions générales de vente

Ces conditions sont applicables à toute commande acceptée par nous.

Les prix de vente des vins proposés sont TTC (dont TVA 20%), hors frais de port, dans la limite des stocks et millésimes disponibles, et d'actualisation du site.

Les expéditions se font par multiple de 3 bouteilles avec possibilité de panachage (minimum de 3 bouteilles). Les grands crus de bourgogne sont très recherchés, la maison souhaite donner la possibilité à chaque client fidèles d'avoir accès à ces grands crus : contacter au 06 60 73 10 11. Voir également la gestion de cave pour avoir accès à des commandes primeurs.

Clos de Bourgogne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Les tarifs et offres présentes sur le site ne s’adressent qu’à la clientèle de particuliers et en aucun cas aux revendeurs professionnels. Clos de Bourgogne se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout client ne correspondant pas à ce critère.

Vous pouvez envoyer votre demande de commande à closdebourgogne@orange.fr ou à l'adresse spécifiée ci-dessous avec le règlement par chèque ou par Carte Bancaire Sécurisée. La commande ne sera envoyée qu'à la réception de son règlement par chèque à l'ordre de "Clos de Bourgogne" adressée à l'adresse suivante :

Clos de Bourgogne
2 impasse de la poulotte
21160 Couchey

Il faudra alors compter environ une semaine pour la réception de vos marchandises pour une commande en métropole. Une facture détaillée vous sera adressée en même temps.

Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours (délai légal pour la vente à distance : loi du 6 janvier 1988). Les frais de retour sont à la charge du client.

 

Clause de réserve de propriété

Suivant la loi 80-335 du 12 Mai 1980, toute marchandise reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.

 

Réception

Il vous appartient de vérifier l’état et le nombre de vos colis à réception. Vous devez signaler et consigner sur le bordereau de transport tout manque ou avarie. Le client ne peut émettre lors de la livraison des produits qu’en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande, ou en cas où la paquet contenant les produits serait fortement endommagé.

 

Description - qualité

Nous apportons le plus grand soin à l’achat, au stockage et à la distribution de nos vins. Nos vins sont déclarés loyaux, marchands et francs de goût.

Considérant l’évolution d’un produit vivant comme le vin, nous nous réservons le droit de remplacer tout ou partie d’un colis qui serait impropre à la consommation. Toute commande orale entraîne l’acceptation pure et simple des conditions énoncées ci-dessus. Cette commande est réputée confirmée qu’après confirmation écrite ou émission de facture.

En cas de litige, le tribunal de Dijon est déclaré seul compétent.

 

Informatique et Liberté

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978

La loi vous permet d’accéder et de rectifier les données vous concernant. Il convient de nous envoyer un courriel ou un courrier. Le fichier client « Clos en Bourgogne » a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Si vous ne souhaitez pas bénéficier de nos offres, veuillez nous informer par courriel ou par courrier.

 

Protection des mineurs

En vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74.631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin chez Clos de Bourgogne s'engage à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.

 

Comment s'effectue la livraison ?

La livraison est assurée par La Poste (Collissimo) ou par un transporteur professionnel qui nous permettent de vous faire parvenir vos achats dans les meilleures conditions.

Clos de Bourgogne prend en charge votre commande le jour même et vous l'expédie le plus rapidement possible. Le retard ne donne pas droit par l’acheteur a annuler la commande.

Dans tous les cas votre commande vous sera confirmée par couriel.

Les délais de livraison sont les suivants : Pour la France métropolitaine : livraison garantie sous 8 à 15 jours.

En cas d’erreur dans l’adresse de livraison qui nous est fournie et de retour de marchandises, le client en supporte les conséquences.

 

Goût de bouchon

Conformément aux usages internationnaux, Clos de Bourgogne n'échange pas les bouteilles.

Même si tous les vins sont stockés dans de très bonnes conditions dans nos caves, il est impossible de garantir l'état et la qualité irréprochable des vins.

 

Les frais de port

Enlèvement par vos soins dans notre magasin, aucun frais si enlèvement dans les 30 jours.

Les frais de port sont d’un montant forfaitaire suivant expédition. À partir de 25 bouteilles, prendre contact au 06 60 73 10 11. Pour les livraisons à l'étranger, nous consulter.

 

Abus d'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

 

Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre législation.

En cas de rédaction du présent contrat en plusieurs langues, seule la version française fera foi.

 

Cave prestige

La cave prestige est alimentée régulièrement avec de nouvelles références et opportunitées au fur à mesure de mes dégustations et des mes relations avec les vignerons.

Deux conditions pour avoir accès à la cave prestige :

1) être un client régulier (au moins deux commandes significatives par an)

2) avoir commandé pour plus de 500 € de vins (ne sont pas comptabilisés les grands crus supérieurs à 60 €) sur la dernière année.

La philosophie de la maison est basée sur les échanges entre l'expert et les clients initiés ou non. Les relations sont donc privilégiées est seront une marque supplémentaire à l'attention que vous portez à la maison "Clos de Bourgogne".

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.