16 avenue du Recteur Marcel Bouchard
Gilly les Citeaux
21640 Vougeot
Tél. : (+33) 3 806 28 774
fax : (+33) 3 806 28 774
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SARL Domaine de
SARL au capital de 15244.90 €
RCS Beaune
N° de TVA intra communautaire : FR 26423341502
Sauf stipulations contraires particulières aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes passées en ligne ou par tout autre moyen sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente. Sauf mention contraire, les conditions de vente suivantes sont applicables pour chaque commande.
Conditions générales de vente
Ces conditions sont applicables à toute commande acceptée par nous.
Les prix de vente des vins proposés sont TTC (dont TVA 19.6%), hors frais de port, dans la limite des stocks et millésimes disponibles, et d'actualisation du site.
Les paiements par virement, chèques bancaires, chèques postaux ou carte bancaire hors ligne sont acceptés.
Les expéditions se font par multiple de 3 bouteilles avec possibilité de panachage (minimum de 3 bouteilles).
Clos de Bourgogne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les tarifs et offres présentes sur le site ne s’adressent qu’à la clientèle de particuliers et en aucun cas aux revendeurs professionnels. Clos de Bourgogne se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout client ne correspondant pas à ce critère.
Vous pouvez envoyer votre demande de commande à closdebourgogne@orange.fr ou à l'adresse spécifiée ci-dessous avec le règlement par chèque ou par Carte Bancaire Sécurisée. La commande ne sera envoyée qu'à la réception de son règlement par chèque à l'ordre de "Clos de Bourgogne" adressée à l'adresse suivante :
Clos de Bourgogne
16 avenue du Recteur Marcel Bouchard
Gilly les Citeaux
21640 Vougeot
Il faudra alors compter environ une semaine pour la réception de vos marchandises pour une commande en métropole. Une facture détaillée vous sera adressée en même temps.
Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours (délai légal pour la vente à distance : loi du 6/I/1988). Les frais de retour sont à la charge du client.
Clause de réserve de propriété
Suivant la loi 80-335 du 12 Mai 1980, toute marchandise reste notre propriété jusqu’à son paiement intégral.
Réception
Il vous appartient de vérifier l’état et le nombre de vos colis à réception. Vous devez signaler et consigner sur le bordereau de transport tout manque ou avarie. Le client ne peut émettre lors de la livraison des produits qu’en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande, ou en cas où la paquet contenant les produits serait fortement endommagé.
Description - qualité
Nous apportons le plus grand soin à l’achat, au stockage et à la distribution de nos vins.
Nos vins sont déclarés loyaux, marchands et francs de goût.
Considérant l’évolution d’un produit vivant comme le vin, nous nous réservons le droit de remplacer tout ou partie d’un colis qui serait impropre à la consommation. Toute commande orale entraîne l’acceptation pure et simple des conditions énoncées ci-dessus. Cette commande est réputée confirmée qu’après confirmation écrite ou émission de facture.
En cas de litige, le tribunal de Beaune est déclaré seul compétent.
Informatique et Liberté
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
La loi vous permet d’accéder et de rectifier les données vous concernant. Il convient de nous envoyer un courriel ou un courrier. Le fichier client « Clos en Bourgogne » a fait l’objet d’une déclaration à
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Protection des mineurs
Comment s'effectue la livraison ?
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Clos de Bourgogne prend en charge votre commande le jour même et vous l'expédie le plus rapidement possible. Le retard ne donne pas droit par l’acheteur a annuler la commande.
Dans tous les cas votre commande vous sera confirmée par couriel.
Les délais de livraison sont les suivants : Pour
En cas d’erreur dans l’adresse de livraison qui nous est fournie et de retour de marchandises, le client en supporte les conséquences.
Les frais de port
Enlèvement par vos soins dans notre magasin, aucun frais si enlèvement dans les 30 jours
Les frais de port sont d’un montant forfaitaire suivant expédition par la poste.
A partir de 25 bouteilles les frais de port sont fixes (35€).
Pour les livraisons à l'étranger, nous consulter.
Abus d'alcool
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre législation.
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